COMMUNE DE VENDENHEIM

COMMUNE DE VENDENHEIM

SEANCE DU 16 JUILLET 2003

L'an deux mille trois, le seize juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Vendenheim était assemblé en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame GRANDIDIER Marie - 1^ère Adjointe au Maire.

Présents : MM. KUHNE - CLEVENOT - Melle RATH - MM. OPPERMANN - BAUDINET - BASTIAN - Mmes CHWARSCIANEK - DURET - JUNG - KAISER - KOENIG - M. QUIRI - Mmes REIBEL - ROLAND - MM. SCHOENFELD - SONNTAG - Mme STENGEL - Melle WEIL - M. WEISS

Absents représentés : MM. BRONNER - DEBIEUVRE - MISCHLER - GANTER- HASSLER - Mmes GANGLOFF - NUSSLI -

Absentes non représentées : Mmes AESCHELMANN - BUCHERT -

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1°) La Buissonnière - Approbation de l'A.P.D.

Mme GRANDIDIER Marie Adjointe au Maire, précise qu'en séance du 5 mai 2003, l'Avant-Projet-Sommaire de la Buissonnière a été approuvé, il s'agit donc à présent de procéder à l'approbation de l'Avant-Projet-Détaillé qui se présente comme suit :

LOTS	MONTANT TTC €
1. Terrassement/V.R.D. / Aménagements Extérieurs	29 630,90
2. Gros Œuvre	94 301,01
3. Charpente / Ossature Bois	42 876,60
4. Etanchéité / Couverture /Bardage	22 149,92
5. Menuiserie extérieure alu	47 939,27
6. Plâtrerie / Faux Plafond	25 035,87
7. Menuiserie Intérieure	16 289,52

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8. Electricité	42 312,09
9. Plomberie / Sanitaire / Assainissement	35 584,59
10. Chauffage /Ventilation	57 825,40
11. Peinture	3280,63
12. Carrelage	9590,72
13. Revêtement de Sol	7154,47
14. Levage	4186,00
15. Serrurerie	6 219,20
16. Cloison Mobile	17 940,00

TOTAL 1	462 316,19
Imprévus 5 %	23 115,81
TOTAL 2	485 432,00

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- approuve l'A.P.D. de la Buissonnière pour un montant de 485.432,- € TTC,

- autorise M. le Maire à solliciter les subventions auprès du Conseil Général et de la C.A.F.,

- charge M. le Maire de lancer la procédure d'Appel d'Offre,

- autorise le Maire à signer tous les documents y relatifs,

Un crédit de 160.000,- € est prévu au Budget Primitif 2003 article 2313 opération 06, et le Conseil Municipal s'engage à prévoir le complément de 325 432,- € au Budget Supplémentaire de l'Exercice 2003.

2°) Médiathèque - Extension Régie de recettes

Mme GRANDIDIER Marie Adjointe au Maire, précise qu'il s'agit de procéder à une extension de cette régie pour les points suivants :

- vente de sacs à l'effigie de la Médiathèque au prix de 1,50 €,

- vente d'autres objets dérivés (cartes postales, stylos, signets) au prix

de 1,50 €,

- participation aux ateliers enfants 1,50 €.

Le Conseil Municipal, par délibération du 27.01.2003 ayant décidé la création de la régie pour la médiathèque, il y a donc lieu de procéder à l'extension de la régie existante pour permettre les encaissements ci-dessus référencés.

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Mme KOENIG aimerait voir un modèle de sac. Mme JUNG demande s'il y aura des droits d'auteur sur le logo et de tout ce qui en découlera à M. Tomi Ungerer. Mme GRANDIDIER répond qu'il a fait don de la création de l'œuvre à la Médiathèque et il a également fait don de tous les droits et de l'usage qu'il en sera fait. L'autorisation a également été donnée de changer les couleurs du logo. Un modèle de sac est présenté au conseil. Il se décline en jaune et en rouge. Il a été conçu pour pouvoir y mettre des bandes dessinées, livres et autres….

Mme JUNG approuve le fait que la participation aux Ateliers Enfants soit payante afin que cette activité ne fasse pas office de halte-garderie.

Mme GRANDIDIER précise que les enfants déjà inscrits à la Médiathèque seront prioritaires pour participer aux activités.

Mme KAISER précise que les activités de contes ne nécessitant pas de matériel resteront gratuites, mais se feront sur inscription préalable.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- décide de l'extension de la régie de recettes pour la médiathèque en y incluant la vente de sacs et la participation aux ateliers enfants au prix de 1,50 €, ainsi que la vente d'objets dérivés.

Les crédits nécessaires sont prévus "en recettes" aux articles 70321 et 70323 du Budget Primitif de l'Exercice 2003.

3°) Stage de formation

Mme KAISER Christine Conseillère Municipale Déléguée, informe le Conseil que Mme Florence BUCHWALTER bénévole de la Médiathèque est proposée pour un stage de formation chez A.B.F. (Association des Bibliothèques de France) au prix de 730,- €. Il est proposé de prendre à la charge de la Commune ces frais.

Mme JUNG souhaite connaître l'usage de ce stage. Mme KAISER répond que cela est fait pour approfondir les connaissances déjà acquises et il est évident qu'il s'agit d'un stage diplômant qui peut éventuellement amener cette personne à postuler à un poste de Bibliothécaire Agent du Patrimoine. Cette personne est informée que dans les prochaines années elle ne pourra pas être embauchée par la Médiathèque de Vendenheim et est tout à fait au courant de la situation.

Mme JUNG souhaite savoir si cette dernière sera salariée. Mme KAISER répond qu'elle restera bénévole.

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M. WEISS se demande si ce stage ne peut être considéré comme un enrichissement personnel mais précise qu'il ne votera pas contre. Mme GRANDIDIER précise que des renseignements ont été pris auprès du Percepteur qui a confirmé que ce stage étant destiné en partie à des bénévoles, il ne voyait pas d'opposition au fait que la Commune s'engage dans cette voie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 26 voix pour et une abstention :

- donne son accord pour le financement par la Commune du stage de formation de Mme BUCHWALTER Florence bénévole à la Médiathèque auprès de l'Association des Bibliothèques de France pour un montant de 730,- €.

Les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif de l'Exercice 2003.

4°) Ecole Maternelle - Réfection de la cour

M. CLEVENOT François, Adjoint au Maire, informe le Conseil de l'état de vétusté de la cour de l'Ecole Maternelle qui pose des problèmes de sécurité pour les enfants ainsi que de la nécessité de mettre en conformité les aires de jeux. C'est pourquoi, il est proposé au Conseil Municipal de procéder d'urgence à la réfection complète de la cour et des aires de jeux durant les congés d'été de manière à terminer les travaux pour la rentrée scolaire.

Les travaux envisagés consistent à améliorer l'existant en modifiant le revêtement de sol, en mettant en conformité l'aire de jeux constituée par la butte, le bac à sable etc…

Les travaux sont estimés comme suit :

- 15.000,- € TTC pour la partie aire de jeux et gazon,

- 45.000,- € TTC pour le revêtement de la cour.

M. WEISS précise que le couvercle d'assainissement à côté du robinet d'eau est dangereux.

Mme JUNG voudrait savoir si de nouveaux jeux sont prévus. M. CLEVENOT répond que de nouveaux jeux ne sont pas prévus du fait de leur coût très élevé.

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M. WEISS souhaiterait avoir des précisions quant à la demande de Mme BALMIER concernant le portail.

Mme KAISER donne des précisions et notamment le fait qu'il n'y ait aucune barre horizontale à l'intérieur du portail. La Directrice de l'Ecole Maternelle souhaite également éviter aux aides maternelles de faire le va et vient pour ouvrir et fermer le portail et de ce fait souhaite avoir des gâches électriques pour que de son bureau elle puisse commander l'ouverture et la fermeture du portail. Cette demande n'est pas prise en compte.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- autorise la réalisation des travaux estimés à 15.000,- € T.T.C. pour la partie aire de jeux et gazon, et 45.000,- € T.T.C. pour le revêtement de la cour,

- charge M. le Maire de consulter les différentes entreprises,

- sollicite la subvention auprès du Conseil Général pour les différents travaux,

- s'engage à prévoir les crédits nécessaires au Budget Supplémentaire article 2113 de l'Exercice 2003.

5°) Gymnase - Réfection des douches

M. CLEVENOT François Adjoint au Maire, informe le Conseil qu'il y a lieu de procéder à la réfection complète d'une partie des douches du Gymnase dont le montant est estimé à 20.000,- € TTC.

M. WEISS suggère de consulter les anciens présidents du club de Basket car ces douches n'ont jamais fonctionné correctement auparavant. M. CLEVENOT répond que pour l'année prochaine un traitement de l'eau est prévu car les douches sont dans cet état à cause du calcaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- donne son accord pour la réfection d'une partie des douches du Gymnase pour un montant estimé à 20.000,- € TTC,

- charge M. le Maire de consulter les différentes entreprises,

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- sollicite la subvention du Conseil Général pour ces travaux.

Les crédits nécessaires sont prévus à l'article 61522 du Budget Primitif de l'Exercice 2003.

6°) Communications diverses

M. OPPERMANN Marc Adjoint au Maire, tient à préciser que dans le dernier "Vivre à Vendenheim" un article évoquait la mise en place pour réglementer le stationnement devant les différents commerces rue Leclerc, d'une zone bleue. Il manque encore le marquage au sol. Il précise que l'usage du disque peut se faire dès maintenant afin de s'y habituer dans un premier temps. A la rentrée des méthodes plus dissuasives seront appliquées en cas de non-respect de cette zone bleue. Ces disques seront disponibles à la Mairie et les commerçants sont invités à venir les retirer pour les distribuer à leurs clients.

M. CLEVENOT tient à informer le Conseil que Vendenheim a été inscrit au concours des villages fleuris et que le Comité est déjà passé la semaine dernière pour faire une sélection. A ce jour la Commune de Vendenheim est déjà pré-sélectionnée pour concourir.

M. KUHNE Claude informe le Conseil de l'organisation de la Fête du Sport le 21 septembre 2003. Une information complète sera faite début septembre. Un grand nombre d'Associations feront des démonstrations. A cette même date est également prévue l'inauguration des nouveaux locaux du Tennis-Club qui sont opérationnels. Une deuxième inauguration aura probablement lieu il s'agit d'un circuit pédestre de 10 Km établi autour de Vendenheim en collaboration avec l'Association de Marche de Vendenheim.

Mme JUNG tient à signaler que la distribution de la brochure "Vivre à Vendenheim" a été faite dans sa boîte aux lettres le 14 juillet 2003 et que certains membres du Conseil ne l'ont pas encore reçue, alors que d'autres l'ont déjà réceptionné une semaine avant. Elle souhaite que les jeunes s'entendent au niveau de la distribution pour que dans un délai de 3 ou 4 jours la distribution soit faite dans la Commune.

M. KUHNE précise que les jeunes ont exactement 4 jours pour faire cette distribution, des vérifications seront faites quant aux raisons de ce retard.

Marie GRANDIDIER

1^ère Adjointe au Maire